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LES RÈGLES DE VIE DE L'ASSO

Règlement intérieur

Ces règles disent comment on fonctionne à ISEP Bands, ce que l'adhésion engage et ce qui se passe quand une limite est franchie. On les a écrites pour que personne n'ait de mauvaise surprise.

Dernière mise à jour : 8 septembre 2026

Sommaire

  1. 1Adhésion et cotisation
  2. 2Catégories de membres
  3. 3Respect et bienveillance
  4. 4Répétitions et sessions
  5. 5Matériel, prêts et locaux
  6. 6Dommages, pertes et remboursement
  7. 7Événements et concerts
  8. 8Image, communication et créations
  9. 9Sécurité et produits
  10. 10Frais et remboursements
  11. 11Données personnelles
  12. 12Application et modification
  13. 13Manquements et sanctions

Notre philosophie

ISEP Bands réunit les musiciens de l'ISEP et leur donne de quoi jouer ensemble, répéter dans de bonnes conditions et monter sur scène devant du public. Rien de tout ça ne tient sans un minimum de confiance entre nous.

Ce texte n'a pas été écrit pour sanctionner qui que ce soit, mais pour que chacun sache à quoi s'attendre avant de s'engager. Quand une situation n'y est pas prévue, c'est le bureau qui tranche.

Article 1

Adhésion et cotisation

L'adhésion est ouverte à tous les apprenants de l'ISEP, quel que soit leur niveau de musique. En adhérant, on accepte ce règlement dans son entier.

  • La demande d'adhésion est validée par le bureau, qui est seul à voter les admissions.
  • L'adhésion couvre l'année associative, du 1er août au 31 juillet, et se renouvelle avec l'accord du bureau en place.
  • Le montant de la cotisation est fixé chaque année lors de l'assemblée de passation, et il ne bouge plus en cours d'année.
  • La cotisation des alumni est majorée d'au moins vingt pour cent par rapport à celle des adhérents.
  • Un membre radié ne récupère pas sa cotisation.

Article 2

Catégories de membres

Tout le monde n'a pas les mêmes droits selon la façon dont il rejoint l'association.

  • Les adhérents sont les apprenants inscrits à l'ISEP, et ce sont les seuls à voter en assemblée.
  • Les alumni restent membres mais ne votent pas, et ils ne peuvent ni présider l'association ni siéger au bureau.
  • Les membres d'honneur sont choisis par le bureau pour ce qu'ils ont apporté, sans cotisation ni obligation d'investissement.
  • Un membre à courte durée a accès à tous les événements pendant la durée de son adhésion, sans s'engager plus loin.
  • Les intervenants externes sont des musiciens invités ponctuellement, qui ne cotisent pas et ne votent pas.

Article 3

Respect et bienveillance

On ne tolère aucune discrimination, aucun harcèlement moral ou sexuel et aucun comportement humiliant, que ce soit en répétition ou en ligne.

  • Chacun est accueilli quels que soient son niveau, son style et son parcours.
  • Les désaccords se règlent en parlant, et le bureau peut jouer les médiateurs quand ça coince.
  • Un fait de harcèlement ou de violence se signale sans attendre au bureau, qui répond sous quinze jours.
  • Le bureau garantit la confidentialité de la personne qui signale.

Article 4

Répétitions et sessions

Une répétition n'est pas une option. Le créneau est réservé et payé à l'avance, et les autres musiciens ont organisé leur semaine autour de cette date.

  • On s'inscrit depuis le site et on prévient dès qu'on sait qu'on ne pourra pas venir.
  • Une répétition est due quarante-huit heures avant son début, donc au-delà de ce délai celui qui annule paie quand même sa part.
  • Le musicien absent rembourse sans traîner les autres qui ont avancé les frais du créneau.
  • Le créneau commence à l'installation et se termine au rangement, pas après.
  • Un retard répété, une annulation de dernière minute ou un défaut de paiement sont des manquements, et ils sont sanctionnés comme tels.
  • Trois absences non prévenues sur un même projet peuvent entraîner le remplacement du musicien.
  • Les invités extérieurs sont annoncés à l'avance et restent sous la responsabilité du membre qui les amène.

Article 5

Matériel, prêts et locaux

Le matériel de l'association, celui qu'on se prête entre membres et celui qu'on rassemble le temps d'un événement suivent tous la même logique, puisque celui qui l'utilise en répond.

  • Le matériel de l'association se prête aux membres, mais il ne se loue jamais et ne se sous-prête pas à un tiers.
  • Un prêt entre membres se règle de gré à gré, et le bureau en est informé dès que le matériel sort des locaux.
  • Le matériel mis en commun pendant un événement reste sous la garde de celui qui s'en sert.
  • Tout dommage, panne ou disparition se signale immédiatement, même quand ça paraît mineur.
  • Les locaux sont rendus rangés et propres, avec les câbles enroulés et les amplis éteints.
  • Dans l'école, les consignes de l'ISEP passent avant les nôtres.

Article 6

Dommages, pertes et remboursement

Un instrument cassé se répare ou se remplace, et le sujet se règle vite pour que ça ne pourrisse pas les relations dans le groupe.

  • L'usure normale et les pannes qui arrivent en usage conforme restent à la charge de l'association ou du propriétaire.
  • Celui qui casse, abîme ou perd du matériel de l'association par négligence ou par un usage inapproprié en assume la réparation ou le remplacement.
  • C'est pareil entre membres, donc celui qui abîme le matériel personnel d'un autre le prend en charge directement auprès de son propriétaire.
  • La même chose vaut pour le matériel prêté par un tiers ou partagé pendant un événement, peu importe à qui il appartient.
  • Le bureau constate les dégâts avec les personnes concernées, chiffre la remise en état sur devis ou facture, et peut accorder un étalement du paiement.
  • L'association n'assure pas le matériel personnel qu'on apporte, qui reste sous la responsabilité de son propriétaire.
  • Refuser d'assumer un dommage dont on est responsable est un manquement, et ça se sanctionne.

Article 7

Événements et concerts

Un concert repose sur les quelques personnes qui portent le matériel et qui rangent à la fin. S'inscrire à un événement, c'est aussi participer à son organisation.

  • Les inscriptions et les dates limites annoncées sont fermes.
  • Chaque membre inscrit donne un coup de main à l'installation et au démontage.
  • Le respect du voisinage, des horaires et du niveau sonore est ce qui nous permet de garder nos salles.
  • Quand on ne peut plus venir, on se désinscrit le plus tôt possible pour laisser la place à quelqu'un d'autre.

Article 8

Image, communication et créations

Ce qui sort sur les canaux officiels engage toute l'association, donc personne ne parle en son nom sans mandat du bureau.

  • Les comptes et les canaux officiels sont animés par le pôle communication, sous la responsabilité du bureau.
  • Les photos et vidéos prises pendant les activités peuvent être publiées, et tout membre peut s'y opposer ou en demander le retrait.
  • Les morceaux qu'on joue respectent les droits de leurs auteurs.
  • Les créations originales restent la propriété de ceux qui les ont écrites.

Article 9

Sécurité et produits

Nos activités se passent souvent tard, avec du volume et du matériel branché sur le secteur, donc la sécurité passe avant la fête.

  • L'alcool est toléré pendant les événements qui le prévoient, avec modération et pour les majeurs.
  • Les produits stupéfiants sont interdits, sans exception.
  • On refuse l'accès au matériel et à la scène à toute personne manifestement ivre.
  • Le port de protections auditives est vivement recommandé, en répétition comme en concert.

Article 10

Frais et remboursements

Toutes les fonctions dans l'association sont bénévoles, et seuls les frais engagés pour elle sont remboursés.

  • Une dépense faite pour l'association est validée par le trésorier avant d'être engagée, sauf urgence réelle.
  • Le remboursement se fait sur présentation du justificatif au nom de celui qui a payé.
  • Les frais de mission, de déplacement et de représentation sont présentés par bénéficiaire à l'assemblée générale.

Article 11

Données personnelles

Ce qu'on dépose sur le site sert uniquement à faire tourner l'association.

  • Aucune donnée n'est cédée à un tiers à des fins commerciales.
  • Chaque membre consulte, corrige et supprime ses données depuis son profil.
  • Le détail des traitements est décrit dans la politique de confidentialité.

Article 12

Application et modification

Le règlement évolue avec la vie de la bande, et ce qui fait foi reste la version publiée sur le site.

  • Il est écrit par le bureau puis approuvé en assemblée générale.
  • Toute modification est annoncée aux membres avant son entrée en vigueur.
  • La version en vigueur est consultable à tout moment sur le site.
  • Une situation qui n'est pas prévue ici est tranchée par le bureau, dans l'esprit du texte.

Manquements et sanctions

Une sanction est proportionnée aux faits, et elle n'est jamais décidée sans que la personne concernée ait pu donner sa version.

  1. 1

    Rappel à l'ordre

    Un échange oral avec un membre du bureau, sans rien qui reste au dossier. C'est ce qui se passe pour un premier écart.

  2. 2

    Avertissement écrit

    Il pose noir sur blanc les faits, ce qui doit changer et sous quel délai.

  3. 3

    Suspension temporaire

    L'accès aux activités, au matériel et aux locaux est coupé pendant une durée fixée à l'avance.

  4. 4

    Radiation

    Votée à la majorité par le conseil d'administration, elle met fin à l'adhésion.

Comment ça se décide

  • Le membre est prévenu avant que sa radiation passe au vote, et on en discute avec lui.
  • Il peut venir exposer son cas devant le conseil d'administration.
  • La cotisation déjà versée n'est pas remboursée.
  • Quelqu'un qui démissionne peut revenir plus tard, alors qu'un membre radié ne le peut pas.

Une question, une situation à signaler ?

Le bureau est joignable à tout moment, et un signalement reste confidentiel.

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